Déposée le 18 décembre 2003 par BOIS GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ANGERS),
la marque française « ATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est BOIS GUY domicilié(e) 8 AVE DE LA GARE - 49080 - BOUCHEMAINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY BOIS domicilié(e) 8 AVE DE LA GARE - 49080 - BOUCHEMAINE - France.
La marque ATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATON est expirée depuis le 18 décembre 2023.
BOIS GUY - 8 AVE DE LA GARE - 49080 - BOUCHEMAINE - France
GUY BOIS - 8 AVE DE LA GARE - 49080 - BOUCHEMAINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2546231 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11
Appareils transportables pour chauffer un liquide par l'énergie solaire. Petits ustensiles et récipients portables non électriques pour la cuisine, les boissons en plein air ni en métaux précieux, ni en plaqué.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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